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Faute médicale

Par Charles Sabatino, JD, Adjunct Professor;Director, Commission on Law and Aging, Georgetown University Law Center;American Bar Association

Une personne peut poursuivre un professionnel de la santé en justice si elle pense qu’elle a été blessée. Une grande variété de motifs d’actions et de poursuites judiciaires peut être impliquée. Cependant, tous les éléments suivants doivent être prouvés pour obtenir gain de cause dans un procès pour faute professionnelle médicale :

  • Les soins fournis étaient inférieurs à la norme ordinaire des soins qui auraient été fournis par des professionnels de la santé comparables dans des circonstances similaires.

  • Une relation professionnelle existait entre le professionnel de la santé et la personne blessée.

  • La personne a été blessée en raison de l’écart par rapport à la norme de soins.

La crainte de poursuites judiciaires pousse parfois les médecins à agir d’une manière qui n’est pas nécessairement dans l’intérêt de leurs patients. Par exemple, pour éviter même un risque minime de poursuite, les médecins peuvent prescrire des examens ou des traitements qui comportent plus de risques que d’avantages. Les risques d’examens inutiles peuvent comprendre l’exposition aux rayonnements et l’éventuel résultat faussement négatif ou positif, qui peut conduire à de nouveaux examens inutiles, dont certains peuvent entraîner des complications (comme des lésions ou une exposition aux rayonnements), ou même un faux diagnostic et des traitements inutiles. Si les probabilités de trouver un problème qui nécessite un traitement sont extrêmement faibles, les risques de l’examen peuvent l’emporter sur les avantages.

Les patients doivent consulter leur médecin afin de discuter des bénéfices et risques relatifs de tout examen ainsi que des traitements proposés avant d’agir. La plupart des médecins savent que la meilleure défense contre les poursuites pour faute professionnelle consiste à fournir d’excellents soins médicaux et à construire des relations étroites, de confiance et de collaboration avec leurs patients.