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Erreurs médicales

Par Charles Sabatino, JD, Georgetown University Law Center;American Bar Association

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Les patients peuvent poursuivre les professionnels de santé en justice s'ils ont le sentiment d'avoir été victimes d'une erreur médicale. Cependant, les poursuites judiciaires contre un professionnel de santé pour faute médicale nécessitent les preuves suivantes:

  • Les soins fournis n'étaient pas conformes aux données acquises de la science.

  • Une relation professionnelle existait entre le praticien et la partie lésée.

  • Le patient a subi un préjudice dû une diligence défaillante de la part du médecin.

Les craintes de poursuites judiciaires poussent parfois les médecins à agir dans un sens qui ne représente pas nécessairement le meilleur intérêt de leurs patients. Les médecins peuvent, p. ex., prescrire des examens ou des traitements qui ne sont pas nécessaires d'un point de vue médical uniquement parce que les patients les demandent ou pour éviter une possibilité rare et leur faire courir le risque d'un procès. Cependant, une telle approche de la prise en charge médicale non imposée par la loi peut ne pas protéger le professionnel de santé contre des poursuites judiciaires et est généralement considérée comme excessive et inappropriée. De plus, expliquant pourquoi un test demandé ou un traitement n'est pas recommandé habituellement satisfait des patients. La meilleure défense contre les poursuites judiciaires pour faute médicale apparaît être la procuration d'excellents soins médicaux et le développement de relations de coopération, confiantes et étroites avec les patients.