Consentement informé

ParThaddeus Mason Pope, JD, PhD, Mitchell Hamline School of Law
Vérifié/Révisé oct. 2023
Voir l’éducation des patients

    Le consentement du patient est un préalable avant toute intervention médicale. Cependant, ce consentement n'a souvent pas besoin d'être explicite. Pour les soins d'urgence, le consentement est habituellement présumé, appelée doctrine du consentement présumé. Pour les interventions considérées comme des interventions usuelles et pour lesquelles le risque de préjudice apparaît faible (p. ex., prise de sang systématique, mise en place d'une perfusion IV), on admet classiquement que le consentement est présumé. Avec des gestes, p. ex., les patients manifestent leur consentement pour certaines interventions usuelles. Pour des interventions plus invasives ou plus risquées, un consentement éclairé est toujours nécessaire.

    Pour donner un consentement éclairé, les patients doivent être juridiquement et cliniquement capables d'exprimer leur volonté. Les professionnels de santé qui obtiennent un consentement éclairé ont une obligation légale d'information concernant les risques et bénéfices de l'intervention et doivent répondre aux questions du patient. La loi fédérale des États-Unis exige que les professionnels de santé prennent le temps nécessaire pour donner aux patients qui ne parlent pas anglais ou qui ont d'autres barrières à la communication des informations adéquates (1).

    Les autorités éthiques et légales s'accordent généralement sur le fait que les professionnels de la santé sont tenus de s'assurer, au minimum, que les patients comprennent

    • Leur statut médical actuel, y compris l'évolution probable de leur pathologie en l'absence de traitement

    • Des traitements potentiellement efficaces, dont une description et une explication des lésions et des bénéfices potentiels, et des difficultés à affronter.

    • Habituellement, la meilleure solution thérapeutique selon le médecin

    • Les incertitudes associées à chacun de ces éléments

    Les praticiens doivent être clairs sur les perspectives de guérison avec le traitement et, en cas de réussite du traitement, sur la vie future. Généralement, ces discussions sont retranscrites dans le dossier médical et un formulaire résumant la discussion est signé par le patient.

    De plus en plus, les professionnels de santé complètent les discussions sur le consentement éclairé par des aides à la décision (p. ex., assistants personnels, littérature éducative avec des graphiques, des photographies et des diagrammes; des grilles de décision; des vidéos; des programmes interactifs sur site Web tels que des questions séquentielles avec feed-back). Les assistants personnels peuvent même comprendre un coaching personnel structuré. Des preuves montrent que l'utilisation des assistants numériques personnels améliore les connaissances des patients en ce qui concerne les options de traitement et leurs avantages et inconvénients potentiels (2). Les patients qui utilisent des assistants numériques personnels se sentent également moins partagés en ce qui concerne leurs décisions et se considèrent comme moins passifs et moins souvent indécis.

    Les patients ont également le droit de refuser le traitement. Bien que les praticiens soient moralement tenus de fournir des informations suffisantes et d'encourager les décisions jugées dans le meilleur intérêt du patient, les patients ont le droit de refuser un traitement. Le refus par un patient d'un traitement n'est pas considéré comme une tentative de suicide ou une preuve en soi d'une capacité diminuée, et pour le praticien le respect des désirs du patient ne peut être légalement considéré comme un suicide médicalement assisté. Au lieu de cela, le décès subséquent est considéré comme être une conséquence naturelle du processus de la maladie elle-même.

    Un refus des soins doit inciter le praticien à de nouvelles discussions ou explications. Si la capacité du patient semble douteuse, cette capacité doit être évaluée, mais l'évaluation ne doit pas être effectuée ou demandée seulement parce que le patient refuse le traitement. Si le refus de traitement doit choquer d'autres personnes telles qu'un enfant mineur ou un proche, une consultation éthique et juridique doit être recherchée.

    Références

    1. 1. U.S. Department of Health and Human Services: Civil Rights for Individuals and Advocates, Section 1557 of the Patient Protection and Affordable Care Act. Consulté le 21 septembre, 2023.

    2. 2. Stacey D, Légaré F, Lewis K, et al: Decision aids for people facing health treatment or screening decisions. Cochrane Database Syst Rev 4(4):CD001431, 2017. Publié le 12 avril 2017. doi:10.1002/14651858.CD001431.pub5

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